Pour y voir plus clair dans certains sujets parfois complexes, vous trouverez des supports pratiques, pour vous simplifier le quotidien dans l’application de certains sujets juridiques.
L'ensemble Juridique / Administratif - inclut 8 documents Word & PDF
- Manuel de l'employé - Word
- Schéma de la gradation des sanctions - PDF
- Notification de mesure disciplinaire - Word
- Procédure de congés, absences - Word
- Formulaire de demande de congés / absences - Word
- Liste des choses à faire lors du départ - Word
- Support d'entrevue de départ - Word
- Schéma documents à recueillir / fournir selon cause de départ - PDF
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Détails du produit
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Cet ensemble comprend :
- Manuel de l'employé : ce modèle clarifie les attentes et les politiques de l'entreprise, assurant une compréhension uniforme parmi les employés. Il facilite l'intégration des nouveaux arrivants, réduit les malentendus et améliore la conformité aux règles (loi, convention collective…). De plus, il sert de référence précieuse en cas de questions ou de conflits. Il peut être adapté à votre entreprise. Cette démarche contribuera à maintenir un climat de travail favorable et sain.
- Schéma de la gradation des sanctions : ce schéma permet de visualiser sous un angle théorique les grands principes disciplinaires et l’évolution possible des sanctions. Il pourra vous guider dans votre démarche disciplinaire, sous réserve des éventuelles dispositions de votre convention collective.
- Notification de mesure disciplinaire : ce modèle, si vous devez y recourir, vous permettra d’assurer une communication claire et formelle des sanctions aux employés. Il garantit la transparence et l'équité dans le processus disciplinaire, aide à prévenir les litiges et renforce le respect des politiques de l'entreprise. De plus, il sert de documentation officielle en cas de besoin ultérieur.
- Procédure de congés, absences : cette procédure, à l'endroit des gestionnaires et des employés, permet d’établir des règles claires pour la demande et l'approbation des congés, assurant une gestion efficace des absences. Elle peut être adaptée à votre entreprise. Elle contribuera à maintenir la continuité des opérations, à réduire les malentendus et à garantir l'équité entre les employés. De plus, elle facilitera la planification et la prévision des ressources humaines.
- Formulaire de demande de congés / absences : ce formulaire standardise le processus de demande d’absence, assurant que toutes les informations nécessaires sont fournies. Il peut être adapté à votre entreprise. Il facilite la gestion des absences, permet un suivi précis et garantit la transparence. Il aide également à planifier les ressources et à maintenir la continuité des opérations.
- Liste des choses à faire lors du départ : pour ne rien oublier lors du départ d’un employé, cette liste vous suggère les différentes tâches à effectuer avant et au moment du départ de l’entreprise. Le contenu peut être adapté à votre entreprise et/ou au poste.
- Support d'entrevue de départ : ce modèle permet de recueillir les retours des employés quittant l'entreprise et d’identifier les domaines d'amélioration. Il assure un départ professionnel et respectueux, renforce la réputation de l'entreprise et peut ouvrir des pistes de réflexion pour améliorer la fidélisation. Il aide également à comprendre les raisons des départs, et à ajuster, si besoin, les politiques internes.
- Schéma documents à recueillir / fournir selon cause de départ : ce schéma permet d’avoir une référence pour organiser et standardiser le processus de sortie. Il aide à s’assurer que toutes les formalités administratives sont complétées et ainsi réduire les risques de non-conformité. De plus, il garantit que les employés et l'entreprise disposent de tous les documents nécessaires pour une séparation claire et ordonnée.
Notes Importantes
Dans ces documents, le genre masculin est utilisé comme générique pour désigner aussi bien les femmes que les hommes, dans le seul but de ne pas alourdir le texte, de faciliter la lecture et n'a aucune intention discriminatoire.
Le CQRHT décline toute responsabilité quant à l'utilisation des documents fournis. Ces modèles ne sont soumis qu’à titre informatif. Ils peuvent être adaptés, modifiés et personnalisés pour répondre aux besoins particuliers de chaque entreprise.
Il est entendu que le CQRHT ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages ou inconvénients pouvant résulter de l’utilisation de ces documents.
